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Marques déposées par LES DUCS D'AQUITAINETODO
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DUC D'AQUITAINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC D'AQUITAINE
SCEA LES DUCS D'AQUITAINE, SCEA

Numéro de dépôt :
1568073
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2029

Présentation de la marque DUC D'AQUITAINE

Déposée le 28 décembre 1989 par LES DUCS D'AQUITAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC D'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES DUCS D'AQUITAINETODO domicilié(e) 2 route de Cornemps - 33660 - SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 593 163 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LES DUCS D'AQUITAINE, M. LE POTTIER Patrick domicilié(e) 2 route de Cornemps - 33660 - SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND - France.

La marque DUC D'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC D'AQUITAINE arrivera à expiration en date du 28 décembre 2029.

LES DUCS D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES DUCS , CHATEAU HAUT NIVELLE , CHATEAU PUY-FAVEREAU


SCEA LES DUCS D'AQUITAINE, SCEA - 2 route de Cornemps - 33660 - SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND - France - SIREN 338593163


SCEA LES DUCS D'AQUITAINE, M. LE POTTIER Patrick - 2 route de Cornemps - 33660 - SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND - France


Inscription le 10 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292597 - Publication au BOPI 1999-12-10

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1999 n°2159332 - Publication au BOPI 1999-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2009 n°2424688 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement avec limitation le 15 juillet 2019 n°2721073 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-07-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de la région d'Aquitaine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.